Plus-values professionnelles. Deacutefinition et imposition Les plus-values professionnelles sont soumises à fiscalité diffrente de celle des plus-values prives. Dfinition et rgime dimposition des plus-values professionnelles. Dfinition Le rgime des plus-values professionnelles sapplique aux cessions de biens immobiliers par les entreprises, mais aussi aux cessions de titres par les associs actifs des socits de personnes ainsi quaux cessions dentreprises individuelles. Entreprise individuelle Lentrepreneur individuel qui vend son entreprise ou la transmet titre est gratuite soumis à rgime des plus-valeurs professionnelles. Quand un bien cd par lentreprise a fait part du patrimoine priv de lentrepreneur, ladministration calcule une double plus-value. La mais-valor prive acquise par le bien pendente quil faisait part du patrimoine de lentrepreneur. Elle est soumise au rgime des plus-values des particuliers. La plus-value acquise par le bien entre son inscription lactif de lentreprise et le moment de sa cession. Elle est soumise au rgime des plus-values professionnelles. Dpart la retraite du dirigeant Un dispositif dexonation sapplique, dans le cas dun dpart la retraite, aux cessions dentreprises individuelles. Condições exigentes. Lintress doit prendre sa retraite dans lanne qui suit la cession, il doit avoir exerc lactivit pendent moins et avant la cession, il ne doit pas contrler lentreprise acheteuse Sous ces conditions, la totalité des valeurs plus et court terme est exonre. Socit soumise lIR Os valores-positivos ralises durante dune cessão dlments dactif immobilis, amortissables ou non, são court terme quando lentreprise les a acquis moins de deux ans avant la cession. A cessação das dimmobilizações amortizações é adquirida desde mais de dois anos obit un rgime spcifique. É um valor positivo quando o preço de cessão é superior à valorização (valor dorigine dduction faite des amortissements). Elle est rpute court terme des prêts et long terme pour le surplus. Un bien achet 100 est revendu 50. A valeur comptable est de 25, dduction faite des amortissements (75). La plus-valeur est de 25 et elle est considere court terme puisquelle est infrieure aux am Un bien achet 100 est revendu 110. A valeur comptable est de 60, dduction faite des amortissements (40). La plus-value est de 50 et elle est considere court terme pour 40 (montant des amortissements) et long terme pour 10. Modalits dimposition La plus-valeur court terme est ajoute au rsultat de lentreprise. Sur demande, elle peut encore faire lobjet dune rpartition sur trois ans. La plus-value net long terme é taxe un taux forfaitaire de 16, prix sajoutent les prlvements sociaux. Les plus-values immobilires long terme ralises dans le cadre dune activit professionnelle sont soumises un rgime comparable les plus-values immobilires prives. Exontações A voir eacutegalementEstações-de-ações e mobilit internationale du salari. Quelle imposition Le Conseil dEtat prcise, pour la premiere fois, le rgime fiscal du profit sur stock-options dans lhypothse o le salaire a chang of rsidence fiscale entre the date dattribution of the options and the date which the the exercices for cder instantanment les titres Obtenus. Uma ocasião de fazer o ponto. Les plans doptions permettent au salari dacheter des actions de la socit qui lemploie, une chance et un prix dtermins lavance. O salário exerce seus direitos sobre ele mesmo, permite que o momento venha dê um laço sob um jacente para um preço mais baixo que sa valor de março. Limposidade ninho não está no seu estádio. A cessão pode tornar-se mais leal. As coisas são complacentes na segunda situação, car il faut distinguer, pour les calculs de limite sur le revenu, deux composantes. La plus-value dacquisition. Diffrence entre le prix de souscription ou dachat des actions et la valeur relle des titres au jour de la leve des actions, et la plus value de cession. Diffrence entre cette valeur relle et le prix de cession. Le lgislateur distingue entre o ganho obtido grce lachat, para un prix favorable, dune action de lentreprise-employeur, ganho de natureza salarial sujeito a uma imposição favorável si le contribuable respecte un dlai dindisponibilit de 4 ans aprt lattribution de loption (dlai pendant pendant il Sabstient de cder laction), ea mais-valor adicional de natureza patrimonial que rsulte de llvation do curso de lação entre data dachat e sa data de cessão. Ce rgime, dapplication dj complexe dans un contexte franais, devient un casse-tite vritable en cas de mobilité internationale du salari. 1. As disposições do presente regulamento são aprovadas pelo Conselho de Administração da Comissão das Comunidades Europeias, La plus intressante. Em vacuera bastante rapidamente o problema de limpos da mais-valor de cessão, carro sobre partira do princípio que a cessão é feroz na fachada de lexercice das opções (em 2010), assim sem dgager de mais-valor. Rappelons, pour mmoire, que, dans la majorit des cas, les plus-values de cession de titres des non-rsidents sont non imposables en France. O tipo da mais-valor dacquisition est, em revanche, problmatique. En cas de mobilisation internationale, la logique voudrait que a limi tação deste valor positivo seja dada pelas convenções fiscais. Encore a necessidade de que aquilo que uma pessoa possa obter uma exigência de qualificação jurídica para obter uma dacquisição. Sil sagit dune mais-value mobilire, limposition revient gnralement lEtat de rsidence au moment da cession, alors que si ce ganho est un revenu salarial, limposition revient gnralement lEtat du lieu de lexercice de lactivit. Dans ce dernier cas, limposition pode fazer-se sobre uma base de partilha, se lactivit rmunre est regarde comme exerce dans plusieurs Etats. A questão nest pas de anodine pour M. Stock, o carro é possível que seja actualmente um Estado que não é um imposto sobre os títulos de valores de títulos Trs peu de convenções fiscais traço do castelo de ações opções, mais locde, um publi, Le 16 juin 2004, un rapport Planos doptions dachat dactions pour les salaris. Problmes transfrontaliers concernant limpt sur le revenu selon lequel la plus-valeur dacquisition est un complment de rmunration dont limposition relve de larticle 15 (salaries) du modèle de convention OCDE plutt que de larticle 13 (plus-value et gain en capital). Limitação do rendimento do salário em função do lugar de trabalho de rendimento profissional e de rendimento de trabalho (LOCDE) incite tomar em conta as cláusulas contratuais, nomeadamente as condições de execução das condições de venda De maintien dans lentreprise pendant une certaine dure. Mais ces commentaires ne pas de valeur normative pour les juridictions franaises, et le problème de M. Stock reste tout entier. 2. Uma legislação interna insuficientemente fundamentada O relatório do IOCDE não é uma questão de interesse pessoal, que é uma proposta, fim de 2005, às organizações patronais, um projecto de dinstrução sinspirante trote estas recomendações. Ce projet attendait que les travaux de lOCDE confortaient lanalyse retenue par la France selon laquelle la plus-valeur dacquisition a la nature dun revenue demploi et non dun gain en capital. O problema é que a decisão de aplicar esta solução aux contentieux en cours. Ou, esta afirmação parece como se fosse uma discussão. En effet, on distingue deux situations: soit le dlai lgal dindisponibilit (4 ans) nest pas respeito, cas cas limposition est prvue par larticle 80 bis du CGI e le II de larticle 163 bis C. Em ce cas, o ganho dacquisition est qualifi Par a loi de complment de salaire Soit le dlai lgal dindisponibilit é o respeito, cas cas limposition est prvue par le I de larticle 163 bis C a seguinte des modalit s qui ne sont pas ces retenues pour la taxation dun avantage salarial. Le rattachement du gain lanne de cession des titres et la possibilit é dimputer ce gain sur le moins value de cession laissent penser que le gain dacquisition a, dans ce cas, la nature dune plus-value. Autant dire que ce projet dinstruction a fait lobjet de vives critiques, et na donc jamais publica. Comentário M. Stock va-t-il poder sen sair. Sil cde pendente da priode dindisponibilit, é certo que o filho ganha dacquisition sera du salaire, alors que le doute est permis sil cde au-del de ce dlai. Mais, mme si M. A existência de um direito de compensação é imputável como um salário, o tipo de actividade que o requerente exerce na França no momento das opções que lhe são atribuídas, Pendente da prima corrente entre duas datas. Selon le projet dinstruction, la priode retenue, commencement, gnralement, lattribution, pour prendre, fin, que, le salut, tait, en droit, dexercer, les options (proratisation en fonction du nom de jours travaills dans chacun des Etats). Assim, pode ser possível, de acordo com o que as opções de ações são as vezes uma distribuição de desempenhos passa e uma incitação em vista de performances futuros (se rapportant ainsi deux priodes), ou bem não t accordes que para rcompenser desempenhos Passes, ou encore encore pour les attribues pour fidliser le salari (condition de maintien dans lemploi pendant une certaine priode). 3. Des clarifications jurisprudentielles encore incompltes Sobre le voit, la question nest pas simple, et les rponses les plus claires sont fondes sur une instruction qui na jamais vu le jour ou sur simple recommandations de lOCDE. Heureusement, le cas a t pos au Conseil dEtat, qui a bien r rpondre. Le contribuable ne sappelait pas. M. Stock, mais que tinha, como no nosso exemplo, reu des options alors tait rsident de France, puis les avait exercices sans respect le dlai dindisponibilit, alors quil exerait son activit en Belgique. Tinha os títulos na. A decisão do Conselho datada de 17 de março de 2010 n315831 porte uniquement sur cette situation. Le Conseil dEtat, tout dabord, confirme quen cas de cession pendant le dlai lgal dindisponibilit, le gain dacquisition est un complment de salaire imposable au titre de lanne de la cession. Puis il prcise que limposition nest attribue la França que pour autant que lactivit ainsi rmunre a t exercer sur le territoire franais. Finalmente, indicar a cl de rpartição do lucro entre lactivit dploye en France et celle dploye ltranger. Proporção do número de dias trabalhados no território de cada país entre a data de concessão das opções ea data que o trabalhador é o autor do plano alavanca as opções. Despeje as opções exerables ds leur attribution, limpose reviendrait enterment lEtat sur le territoire duquel le contribuable exerait son activit professionnelle la date de lattribution. Ainsi, contrairement au souhait du contribuable, qui al tait gagnant et limposition had t rattache la seule anne de cession (conformment au jugement du TA de Versailles du 18 dcembre 2001), avec un prorata dtermin en fonction du temps de prsence en France cette Anne l, cest bien sur toute la priode dindisponibilit prvue par le plan que se calcule le prorata. A solução para o problema da simplicidade, mas não para reintegrar as subtilidades de linstruction de 2005 repousse par la place. Le Conseil dEtat prcise incidente que lexistence dune condição de prsence dans lentreprise la date de droit des options est sans incidence sur la rgle sus-nonce. Mais son arrt laisse en suspens une autre question cruciale. Quelle solution avait prvalu si le dlai lgal dindisponibilit tinha t respect. As opções de compra de ações e o imposto mínimo alternativo (AMT) As opções de ações de incentivo (ISOs) podem ser uma forma atrativa de recompensar os funcionários e outros serviços Fornecedores. Ao contrário das opções não qualificadas (NSOs), onde o spread sobre uma opção é tributado sobre o exercício a taxas normais de imposto de renda, mesmo que as ações ainda não sejam vendidas, os ISOs, se cumprirem os requisitos, As ações são vendidas e, em seguida, pagar o imposto sobre ganhos de capital sobre a diferença entre o preço de concessão eo preço de venda. Mas ISOs também estão sujeitos ao Imposto Mínimo Alternativo (AMT), uma forma alternativa de calcular os impostos que determinados filers devem usar. A AMT pode acabar taxando o detentor da ISO sobre o spread realizado no exercício, apesar do tratamento geralmente favorável para esses prêmios. Regras básicas para ISOs Primeiro, é necessário entender que existem dois tipos de opções de ações, opções não qualificadas e opções de ações de incentivo. Com qualquer tipo de opção, o empregado tem o direito de comprar ações a um preço fixado hoje para um número definido de anos no futuro, geralmente 10. Quando os empregados optam por comprar as ações, eles são disse para exercer a opção. Assim, um empregado pode ter o direito de comprar 100 ações de ações em 10 por ação por 10 anos. Depois de sete anos, por exemplo, o estoque pode estar em 30, eo empregado poderia comprar 30 ações para 10. Se a opção é um NSO, o empregado pagará imediatamente imposto sobre a diferença de 20 (chamado o spread) no imposto de renda ordinário Taxas. A empresa recebe uma dedução fiscal correspondente. Isso mantém se o empregado mantém as ações ou vende-las. Com um ISO, o empregado não paga nenhum imposto sobre o exercício, ea empresa não recebe nenhuma dedução. Em vez disso, se o empregado detém as acções durante dois anos após a concessão e um ano após o exercício, o empregado só paga imposto sobre ganhos de capital sobre a diferença final entre o exercício eo preço de venda. Se essas condições não forem atendidas, as opções serão taxadas como uma opção não qualificada. Para empregados de renda mais elevada, a diferença de imposto entre um ISO e um NSO pode ser tanto quanto 19,6 no nível federal sozinho, mais o empregado tem a vantagem de diferir o imposto até que as partes sejam vendidas. Há outros requisitos para ISOs também, como detalhado neste artigo em nosso site. Mas ISOs têm uma grande desvantagem para o empregado. O spread entre o preço de compra eo preço de concessão está sujeito à AMT. A AMT foi promulgada para evitar que os contribuintes de renda mais alta pagassem muito pouco imposto, porque eles foram capazes de tomar uma variedade de deduções fiscais ou exclusões (como a propagação sobre o exercício de um ISO). Exige que os contribuintes que podem estar sujeitos ao imposto calcular o que eles devem de duas maneiras. Primeiro, eles descobrem quanto imposto eles deveriam usando as regras fiscais normais. Então, eles adicionam de volta em sua renda tributável certas deduções e exclusões que eles tomaram quando calcular seu imposto regular e, usando este número agora maior, calcular a AMT. Estes add-backs são chamados de itens de preferência eo spread em uma opção de ações de incentivo (mas não um NSO) é um desses itens. Para o rendimento tributável até 175.000 ou menos (em 2017), a taxa de imposto de AMT é 26 para quantidades sobre isto, a taxa é 28. Se o AMT for mais elevado, o contribuinte paga esse imposto preferivelmente. Um ponto que a maioria dos artigos sobre esta questão não deixa claro é que se o montante pago sob a AMT exceder o que teria sido pago sob as regras fiscais normais nesse ano, este excesso AMT se torna um crédito fiscal mínimo (MTC) que pode ser aplicado no futuro Anos, quando os impostos normais excederem o montante AMT. Calculando o Imposto Mínimo Alternativo A tabela abaixo, derivada do material fornecido por Janet Birgenheier, Diretora de Educação de Clientes em Charles Schwab, mostra um cálculo básico da AMT: Adição: Renda tributável regular Deduções médicas Deduções específicas detalhadas diversas sujeitas à AMT Deduções fiscais imobiliárias Statelocalreal Pessoal Isenções Spread sobre o exercício ISO Lucro tributável preliminar AMT Subtrair: isenção padrão AMT (78.750 para 2017 filiais conjuntas 50.600 para pessoas solteiras 39.375 para casados que arquivam separadamente Isso é reduzido em 25 centavos por cada dólar de renda tributável AMT acima de 150.000 para casais 112.500 para Tributação mínima Tributação - Imposto Regular Tributário AMT Se o resultado deste tributo for reduzido, o valor do imposto de renda é de Cálculo é que o AMT é maior do que o imposto regular, então você paga o AMT Montante mais o imposto regular. O montante AMT, no entanto, torna-se um potencial crédito fiscal que você pode subtrair de uma futura factura fiscal. Se em um ano subseqüente seu imposto regular exceder seu AMT, então você pode aplicar o crédito contra a diferença. Quanto você pode reivindicar depende de quanto extra você pagou pagando o AMT em um ano prévio. Isso fornece um crédito que pode ser usado em anos futuros. Se você pagou, por exemplo, mais 15.000 por causa da AMT em 2017 do que você teria pago no cálculo do imposto regular, você pode usar até 15.000 em crédito no próximo ano. O valor que você reivindicaria seria a diferença entre o valor do imposto regular e o cálculo da AMT. Se o valor regular for maior, você pode reivindicar isso como um crédito e transferir créditos não utilizados para anos futuros. Então, se em 2017, o seu imposto regular é 8.000 superior ao AMT, você pode reivindicar um crédito de 8.000 e levar adiante um crédito de 7.000 até que você usá-lo. Esta explicação é, naturalmente, a versão simplificada de uma questão potencialmente complexa. Qualquer pessoa potencialmente sujeitos à AMT deve usar um consultor fiscal para se certificar de que tudo é feito adequadamente. Geralmente, as pessoas com rendimentos acima de 75.000 por ano são candidatos à AMT, mas não há linha divisória brilhante. Uma maneira de lidar com a armadilha AMT seria para o empregado para vender algumas das ações imediatamente para gerar dinheiro suficiente para comprar as opções em primeiro lugar. Assim, um empregado iria comprar e vender ações suficientes para cobrir o preço de compra, mais quaisquer impostos que seriam devidos, em seguida, mantém as ações restantes como ISOs. Por exemplo, um empregado pode comprar 5.000 ações em que ele ou ela tem opções e manter 5.000. Em nosso exemplo de ações no valor de 30, com um preço de exercício de 10, isso geraria um líquido antes de impostos de 5.000 x o spread 20, ou 100.000. Depois de impostos, isso deixaria cerca de 50.000, contando salários, estaduais e impostos federais, todos nos níveis mais altos. No ano seguinte, o empregado tem que pagar a AMT sobre o spread de 100.000 restantes para as ações que não foram vendidas, o que poderia ser até 28.000. Mas o empregado terá mais do que dinheiro suficiente sobrando para lidar com isso. Outra boa estratégia é o exercício de opções de incentivo no início do ano. Isso é porque o empregado pode evitar a AMT se as ações são vendidas antes do final do ano civil em que as opções são exercidas. Por exemplo, suponha que John exerça seus ISOs em janeiro em 10 por ação em um momento em que as ações valem 30. Não há imposto imediato, mas o spread 20 está sujeito ao AMT, a ser calculado no próximo ano fiscal. John detém as ações, mas observa o preço de perto. Em dezembro, eles valem apenas 17. John é um contribuinte de renda mais alta. Seu contador aconselha-o que toda a propagação 20 sujeitará a um imposto de 26 AMT, significando que John deve o imposto de aproximadamente 5.20 por a parte. Isso está ficando desconfortavelmente perto dos 7 lucros que John agora tem sobre as ações. No pior cenário, eles caem para menos de 10 no próximo ano, o que significa que John tem que pagar 5,20 por ação imposto sobre as ações onde ele realmente perdeu dinheiro Se, no entanto, John vende antes de 31 de dezembro, ele pode proteger seus ganhos. Em troca, o inferno paga imposto de renda ordinário sobre o spread 7. A regra aqui é que é o preço de venda é inferior ao valor de mercado justo no exercício, mas mais do que o preço de subsídio, então o imposto de renda ordinário é devido sobre o spread. Se for maior do que o valor justo de mercado (acima de 30 neste exemplo), o imposto de renda ordinário é devido sobre o valor do spread no exercício e o imposto sobre o ganho de capital de curto prazo é devido na diferença adicional (o valor acima de 30 em Exemplo). Por outro lado, se em dezembro o preço das ações ainda parece forte, John pode aguentar por mais um mês e qualificar para o tratamento de ganhos de capital. Ao exercer no início do ano, ele minimizou o período após 31 de dezembro, ele deve deter as ações antes de tomar uma decisão de vender. Quanto mais tarde no ano que ele exercita, maior o risco de que no ano fiscal seguinte o preço da ação cairá precipitadamente. Se John esperar até 31 de dezembro para vender suas ações, mas as vende antes de um período de manutenção de um ano, as coisas estão realmente ruins. Ele ainda está sujeito à AMT e tem de pagar imposto de renda ordinário sobre o spread também. Felizmente, quase em todos os casos, isso vai empurrar seu imposto de renda ordinário acima do cálculo AMT e ele não terá que pagar impostos duas vezes. Finalmente, se John tem um monte de opções não qualificadas disponíveis, ele poderia exercer um monte de aqueles em um ano em que ele também está exercendo seu ISOs. Isso aumentará a quantia de imposto de renda ordinária que ele paga e poderia empurrar sua conta de imposto ordinária total alta o suficiente para que ele exceda seu cálculo AMT. Isso significaria que ele não teria AMT no próximo ano para pagar. Vale lembrar que os ISOs proporcionam um benefício fiscal aos funcionários que voluntariamente assumem o risco de manter suas ações. Às vezes, esse risco não funciona para os funcionários. Além disso, o custo real da AMT não é o montante total pago sobre este imposto, mas o montante pelo qual excede os impostos ordinários. A verdadeira tragédia não são aqueles que assumem um risco conscientemente e perdem, mas aqueles empregados que mantêm suas ações sem realmente saber as consequências, como o AMT ainda é algo que muitos funcionários sabem pouco ou nada sobre e são surpreendidos (tarde demais) para aprender Eles têm que pagar. Mantenha-se informado Se você receber uma opção para comprar ações como pagamento por seus serviços, poderá ter receita quando receber a opção, quando exercer a opção ou quando alienar a opção ou o estoque recebido ao exercer a opção. Existem dois tipos de opções de ações: As opções concedidas sob um plano de compra de ações para funcionários ou um plano de opções de ações de incentivo (ISO) são opções de ações estatutárias. Opções de compra de ações que são concedidas nem sob um plano de compra de ações de funcionários nem um plano ISO são opções de ações não estatutárias. Consulte a publicação 525. Rendimento tributável e não tributável. Para obter assistência para determinar se você recebeu uma opção de compra de ações estatutária ou não estatutária. Opções estatutárias de ações Se seu empregador lhe conceder uma opção estatutária de ações, geralmente você não inclui qualquer quantia em sua receita bruta quando recebe ou exerce a opção. No entanto, você pode estar sujeito a imposto mínimo alternativo no ano em que você exerce um ISO. Para obter mais informações, consulte as instruções do formulário 6251. Você tem renda tributável ou perda dedutível quando vende as ações que comprou ao exercer a opção. Geralmente, você trata esse valor como um ganho ou perda de capital. No entanto, se você não cumprir exigências período especial de detenção, você terá que tratar a renda da venda como renda ordinária. Adicione esses valores, que são tratados como salários, à base do estoque na determinação do ganho ou perda na disposição das ações. Consulte a publicação 525 para obter detalhes específicos sobre o tipo de opção de compra de ações, bem como as regras para quando a renda é relatada e como a renda é relatada para fins de imposto de renda. Opção de Compra de Ações Incentivos - Após o exercício de um ISO, você deve receber do seu empregador um Formulário 3921 (PDF), Exercício de uma Opção de Compra de Ações Incentivos na Seção 422 (b). Este formulário informará datas e valores importantes necessários para determinar a quantidade correta de capital e renda ordinária (se aplicável) a ser relatada em seu retorno. Plano de Compra de Ações para Empregados - Após a primeira transferência ou venda de ações adquiridas por meio do exercício de uma opção concedida de acordo com um plano de compra de ações para empregados, você deve receber do seu empregador um Formulário 3922 (PDF), Transferência de Ações Seção 423 (c). Este formulário irá relatar datas e valores importantes necessários para determinar a quantidade correta de capital e renda ordinária a ser relatado em seu retorno. Opções de ações não-estatutárias Se o seu empregador lhe conceder uma opção de compra de ações não estatutárias, o valor do lucro a incluir e o tempo necessário para incluí-lo dependem se o valor justo de mercado da opção pode ser prontamente determinado. Valor Justo de Mercado Prontamente Determinado - Se uma opção é ativamente negociada em um mercado estabelecido, você pode prontamente determinar o valor de mercado justo da opção. Consulte a publicação 525 para outras circunstâncias sob as quais você pode prontamente determinar o valor justo de mercado de uma opção e as regras para determinar quando você deve relatar o lucro de uma opção com um valor de mercado prontamente determinável. Não prontamente Determinado Valor justo de mercado - A maioria das opções não-estatutárias não tem um valor de mercado prontamente determinável. Para opções não estatutárias sem um valor justo de mercado prontamente determinável, não há evento tributável quando a opção é concedida, mas você deve incluir no resultado o valor justo de mercado das ações recebidas no exercício, menos o valor pago, quando você exerce a opção. Você tem renda tributável ou perda dedutível quando vende o estoque que recebeu ao exercer a opção. Geralmente, você trata esse valor como um ganho ou perda de capital. Para obter informações específicas e requisitos de relatórios, consulte a publicação 525. Última revisão ou atualização da página: 17 de fevereiro de 2017
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